Marque expirée - Marque en non vigueur
MUSCADET DU BREIL
Numéro de dépôt :
3501010
Date de dépôt :
18/05/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/05/2017
Présentation de la marque MUSCADET DU BREIL
Déposée le 18 mai 2007 par Dominique DELASNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MUSCADET DU BREIL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCADET DU BREIL est expirée depuis le 18 mai 2017.
Dominique DELASNERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25